L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation

LE DRÉAUT (Jean-Yves), Député, Président de l'Office ; REVOL (Henr), Vice-Président

RAPPORT 545 (97-98), Tome 1 - OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

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Table des matières

• N° 1054
• N° 545
• PREFACE
• CHAPITRE PREMIER
  Les cultures de plantes transgéniques sont devenues un enjeu économique primordial
  • A - Des essais au champ aux cultures en plein champ
    • a - L'essor des cultures transgéniques
    • b - Les hésitations de la France
  • B - L'importante activité des entreprises du secteur
    • a - Une réorganisation et un développement importants des entreprises du secteur
    • b - Le développement de petites structures
  • C - Le problème des relations économiques internationales
  • D - Le problème de la situation des pays en voie de développement
  • E - Le devenir de l'agriculture
• CHAPITRE II
  Les interrogations majeures suscitées par les plantes transgéniques
• Au terme des multiples auditions conduites sur ce thème, il est patent que deux interrogations majeures sont suscitées par ces plantes. Il est tout à fait nécessaire de prendre en compte ces inquiétudes, bien légitimes. Le panel des Citoyens a bien appréhendé ces craintes et ces interrogations. C'est sans doute cette prise en compte qui conditionnera l'acceptation des plantes transgéniques par nos compatriotes.
  • A - Santé humaine et plantes transgéniques
    • a - Des plantes aux très grandes possibilités dans les constructions génétiques de deuxième génération
    • b - Le problème posé par la présence de gènes marqueurs de résistance à des antibiotiques
    • c - L'éventuelle toxicité des plantes transgéniques
    • d - L'éventuelle allergénicité des plantes transgéniques
    • e - La biovigilance en matière de santé
  • B - Les conséquences éventuelles des plantes transgéniques sur l'environnement
    • a - Les progrès représentés par ces plantes
    • b - Les flux de gènes
    • c - L'apparition de résistances chez les prédateurs
    • d - La biovigilance
  • C - Quelle réglementation pour ces plantes ?
    • a - Présentation du dispositif européen : "le labyrinthe du transgénique"
    • b - Le dispositif français
    • c - Quelques insuffisances
• CHAPITRE III
  La nécessité de la recherche
  • A - Rester dans la compétition mondiale
    • a - La connaissance et le fonctionnement du génome
    • b - Une technologie d'avenir : les puces à A.D.N.
    • c - Le problème de la brevetabilité
    • d - Le problème des structures de recherche
  • B - La situation de la France dans le domaine de la génomique
• CHAPITRE IV
  Comment informer le consommateur ?
  • A - L'attitude des consommateurs français
    • a - Quelle connaissance des organismes génétiquement modifiés ?
    • b - Les consommateurs français sont réservés sur les produits alimentaires transgéniques. Quel bénéfice pour le consommateur ?
  • B - Conserver le libre choix. Le consommateur veut choisir ce qu'il mange
    • a - L'étiquetage
    • b - Les difficultés entraînées par l'étiquetage
    • c - Les tergiversations européennes en matière d'étiquetage qui ont mis " la charrue avant les boeufs.
    • c - La décision du 26 mai 1998
    • d - Les difficultés internationales à venir
• CONCLUSION
• 36 RECOMMANDATIONS POUR l'UTILISATION DES PLANTES TRANSGÉNIQUES en respectant les principes de prudence, de sécurité et de démocratie
  • RECOMMANDATIONS DE PRINCIPE
  • - RECOMMANDATIONS POUR LES DOSSIERS ACTUELLEMENT EN COURS
  • RECOMMANDATIONS GÉNÉRALES
    • I - Renforcer la recherche : 3 priorités
    • II - Coopération internationale
    • III    Réforme des procédures d'évaluation en France et débat public
    • IV - Organisation de la biovigilance
    • V - La révision des directives communautaires
    • VI - Information du consommateur
• EXAMEN DU RAPPORT PAR L'OFFICE
• ANNEXES
  • CONFÉRENCE DE CITOYENSSUR L'UTILISATION DES O.G.M. EN AGRICULTURE ET DANS L'ALIMENTATION
    • EN GUISE D'INTRODUCTION ...
    • Thème Santé
    • Dans l'état actuel des recherches, quelles sont les conséquences de la consommation d'OGM pour la santé de l'homme ?
  • Thème économique
  • Thème Environnement
    • Thème Juridique
    • Thème politique
  • Une intervention parmi d'autres sur le forum Internet
  • Exemples de contrats de fourniture de semoule de maïs
  • COMPOSITION DU COMITE DE PILOTAGE
  • PERSONNALITES AUDITIONNEES
    • FRANCE
    • Autriche
    • Etats-Unis